Mentions Légales

Dernière mise à jour : juillet 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet accessible à l’adresse https://angelique.zerkaprod.com est édité par :

  • Nom et prénom : Mme Angelique ZERKA
  • Nom commercial : ZERKA-PROD
  • Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise / auto-entreprise)
  • Numéro SIRET : 841 022 221 00037
  • Adresse du siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (dispense de TVA)
  • Téléphone : 06 63 99 06 81
  • Email : contact@zerkaprod.com

2. Directrice de la publication

Mme Angelique ZERKA, en sa qualité de responsable de l’entreprise ZERKA-PROD, est la directrice de la publication du site.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 (depuis la France)
  • Site web : www.ovh.com

4. Activité

ZERKA-PROD est une activité de photographie professionnelle, spécialisée dans :

  • la photographie événementielle (mariages, baptêmes, anniversaires,…) ;
  • la photographie de portraits ;
  • la photographie professionnelle.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (photographies, textes, logos, mises en page, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de Mme Angelique ZERKA / ZERKA-PROD, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Mme Angelique ZERKA, sauf pour un usage privé.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Formulaire de contact et données personnelles

Le site propose un formulaire de contact (https://angelique.zerkaprod.com/contact/) permettant aux visiteurs d’envoyer une demande. Les informations recueillies via ce formulaire (nom, email, message, etc.) sont utilisées uniquement pour répondre à la demande de l’utilisateur et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : contact@zerkaprod.com.

(Ce point est développé plus en détail dans la Politique de Confidentialité du site, accessible séparément.)

7. Cookies

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8. Limitation de responsabilité

Mme Angelique ZERKA s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition. Elle décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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